Les nouvelles technologies transforment chaque entreprise. En effet, les données, les logiciels, l’IA et les plateformes créent aujourd’hui l’essentiel de la valeur. Or, ce mouvement va vite. Vos pratiques juridiques doivent donc suivre le rythme.

Chez Atias Avocats, nous accompagnons les acteurs du numérique à chaque étape. Ainsi, nous intervenons sur la protection des données (RGPD), l’intelligence artificielle (AI Act), les contrats IT/SaaS, la propriété intellectuelle et la régulation des plateformes (DSA/DMA). De plus, notre approche reste résolument pragmatique.

Notre conviction est simple. Le droit des nouvelles technologies n’est pas un frein. Au contraire, bien utilisé, il devient un véritable levier de croissance. C’est pourquoi nous transformons la conformité en avantage concurrentiel.

Cette page présente notre cabinet et nos services. Vous y découvrirez pourquoi ce domaine est essentiel, comment nous intervenons, puis les avantages d’une collaboration avec Atias Avocats. Enfin, une FAQ répond à vos questions les plus fréquentes.

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Qu’est-ce que le droit des nouvelles technologies ?

Le droit des nouvelles technologies encadre l’usage du numérique par les entreprises. Concrètement, il couvre les données, les logiciels, l’IA, l’internet et les plateformes. Par conséquent, il croise plusieurs branches du droit.

On y trouve notamment le droit des données personnelles, le droit des contrats IT, la propriété intellectuelle et le droit de la régulation numérique. De plus, ce domaine évolue sans cesse. En effet, chaque innovation appelle un nouveau cadre.

Un domaine transversal et stratégique

Le numérique touche désormais tous les services de l’entreprise. Ainsi, la direction juridique, la DSI, le marketing et les RH sont concernés. C’est pourquoi notre accompagnement reste transversal, lisible et opérationnel.

Why is Digital and New Technology Law essential?

Le numérique crée de la valeur, mais aussi de la complexité. Voici pourquoi un accompagnement juridique solide devient indispensable.

Vos données sont au cœur de votre valeur

Les données alimentent vos produits et vos décisions. Or, leur traitement obéit à des règles précises (RGPD). Une gouvernance claire renforce donc la confiance de vos clients et de vos partenaires.

Votre innovation doit être protégée

Vos logiciels, vos marques et vos bases de données sont des actifs immatériels. Par conséquent, ils méritent une protection juridique adaptée. Ainsi, vous sécurisez durablement votre avantage concurrentiel.

Le cadre réglementaire se densifie

RGPD, AI Act, DSA, DMA : les textes se multiplient rapidement. De plus, ils s’appliquent souvent au-delà des frontières. C’est pourquoi une lecture experte et anticipée fait toute la différence.

La confiance devient un argument commercial

Vos clients et vos investisseurs valorisent la rigueur. En effet, un cadre maîtrisé rassure et accélère les deals. Donc, la conformité se transforme en véritable atout business.

Notre intervention en droit des nouvelles technologies

Nous accompagnons startups, scale-ups, éditeurs de logiciels, ESN et directions juridiques. De plus, nous intervenons en français, en anglais et en allemand. Concrètement, notre intervention se décline en plusieurs missions complémentaires.

Conseil stratégique et accompagnement

Nous sécurisons vos projets dès leur conception. Ainsi, nous intégrons le juridique au plus tôt (privacy by design, AI by design). Par exemple, nous cadrons un lancement produit, une levée de fonds ou une nouvelle offre.

Rédaction et négociation de contrats

Nous rédigeons et négocions vos contrats du numérique. Concrètement : contrats IT/SaaS, licences, NDA, partenariats, CGV et CGU. De plus, chaque contrat intègre les clauses « données » et « IA » utiles.

Conformité des données et de l’intelligence artificielle

Nous structurons votre conformité RGPD et AI Act. Par exemple : registre des traitements, DPA, analyses d’impact, politique de confidentialité, gouvernance de l’IA. Ainsi, vous avancez sereinement.

Propriété intellectuelle et actifs immatériels

Nous protégeons vos créations numériques. Donc, nous sécurisons logiciels, marques, bases de données et savoir-faire. Par ailleurs, nous organisons les cessions et licences de droits.

Régulation des plateformes et e-commerce

Nous accompagnons les plateformes et les sites marchands. En effet, le DSA et le DMA imposent de nouvelles obligations. De plus, nous fiabilisons vos parcours e-commerce et votre relation consommateur.

Précontentieux et gestion des litiges

En cas de différend, nous défendons vos intérêts. Ainsi, nous gérons d’abord la phase amiable, puis la procédure adaptée. Le cas échéant, nous coordonnons l’expertise et le contentieux.

Nos domaines d’expertise en un coup d’œil

Avantages de choisir Atias Avocats

Choisir Atias Avocats, c’est s’entourer d’un cabinet entièrement dédié au numérique. De plus, c’est faire le choix d’un partenaire pragmatique, réactif et orienté résultats.

When you choose ATIAS AVOCATS, you benefit from :

• une expertise pointue et à jour — droit du numérique, données, IA, propriété intellectuelle, plateformes ;
• une approche pragmatique — des conseils alignés sur vos réalités techniques et commerciales ;
• des livrables premium prêts à l’emploi — transmissibles directement, sans retouche ;
• une dimension internationale — un accompagnement multilingue (FR/EN/DE) et cross-border (UE/UK/CH) ;
• une réactivité réelle — un interlocuteur unique, impliqué et disponible ;
• une veille permanente — vous gardez une longueur d’avance sur les évolutions du secteur ;
• une vision business — le droit au service de votre croissance, jamais l’inverse.

FAQ — Droit des nouvelles technologies

Qu’est-ce qu’un avocat en droit des nouvelles technologies ?

Un avocat en droit des nouvelles technologies accompagne les entreprises du numérique. Concrètement, il sécurise les données, l’IA, les contrats IT, la PI et les plateformes. Ainsi, il transforme un cadre complexe en avantage opérationnel.

Quand faire appel à un avocat en droit du numérique ?

Le plus tôt est le mieux. En effet, anticiper coûte toujours moins cher que corriger. Par exemple : lancement de produit, levée de fonds, partenariat ou déploiement d’une IA. Dans tous ces cas, notre intervention sécurise vos décisions.

Quels services propose Atias Avocats en nouvelles technologies ?

Nous couvrons l’ensemble du droit du numérique. Par exemple : RGPD, AI Act, contrats IT/SaaS, propriété intellectuelle, DSA/DMA et e-commerce. De plus, nous adaptons chaque mission à votre secteur.

Le droit des nouvelles technologies concerne-t-il les startups ?

Oui, totalement. Les startups manipulent des données et de la technologie dès le premier jour. Or, de bonnes bases juridiques rassurent les investisseurs. C’est pourquoi nous proposons un accompagnement adapté à chaque stade.

Atias Avocats intervient-il à l’international ?

Oui. Nous travaillons en français, en anglais et en allemand. De plus, nous structurons des opérations cross-border (UE, UK, Suisse). Ainsi, votre déploiement international reste fluide et cohérent.

Faites du droit des nouvelles technologies un moteur de croissance

Le numérique avance vite. Donc, votre cadre juridique doit avancer avec lui. Bien accompagné, ce cadre devient un atout, et non une contrainte.

Vous lancez un produit, une plateforme ou une IA ? Vous souhaitez sécuriser vos contrats et vos données ? Contactez Atias Avocats pour un premier échange de cadrage.

Atias Avocats — Droit du numérique & nouvelles technologies

📍 42 rue de la Clef, 75005 Paris
✉️ david@atiasavocats.com
📞 06 51 25 89 75
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