{"id":23231,"date":"2026-08-05T10:00:00","date_gmt":"2026-08-05T10:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/atiasavocats.com\/?p=23231"},"modified":"2026-07-28T08:16:48","modified_gmt":"2026-07-28T08:16:48","slug":"due-diligence-logiciel-cession","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/atiasavocats.com\/en\/due-diligence-logiciel-cession\/","title":{"rendered":"Due diligence logiciel : l’audit \u00e0 mener avant toute cession"},"content":{"rendered":"


Par\u00a0<\/em>David Joseph Atias<\/em><\/a>, avocat au Barreau de Paris \u00b7\u00a0<\/em>LinkedIn<\/em><\/a>\u00a0\u00b7 Juillet 2026<\/em><\/em><\/p>\n\n\n\n

\n

Une due diligence logiciel r\u00e9v\u00e8le, avant la signature, ce que le contrat ne dira jamais. Titularit\u00e9 fragile, licences open source pi\u00e9g\u00e9es, contrats \u00e0 risque : chaque faille p\u00e8se sur le prix. Or, la d\u00e9couvrir pendant la n\u00e9gociation co\u00fbte cher, voire fait \u00e9chouer l’op\u00e9ration. Ce guide d\u00e9taille donc l’audit \u00e0 mener avant toute cession, axe par axe.<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

SOMMAIRE<\/p>\n\n\n\n

    \n
  1. Pourquoi la due diligence logiciel est d\u00e9cisive avant une cession<\/a><\/li>\n\n\n\n
  2. Le cadre juridique et les objectifs de l’audit<\/a><\/li>\n\n\n\n
  3. Les 6 axes d’une due diligence logiciel<\/a><\/li>\n\n\n\n
  4. Tableau de synth\u00e8se des axes et risques<\/a><\/li>\n\n\n\n
  5. La m\u00e9thode d’audit en 5 \u00e9tapes<\/a><\/li>\n\n\n\n
  6. Pourquoi faire appel \u00e0 Atias Avocats<\/a><\/li>\n\n\n\n
  7. Conclusion<\/a><\/li>\n\n\n\n
  8. FAQ \u2014 Questions fr\u00e9quentes<\/a><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    1. Pourquoi la due diligence logiciel est d\u00e9cisive avant une cession<\/h2>\n\n\n\n

    Un logiciel s’ach\u00e8te rarement les yeux ferm\u00e9s. En effet, sa valeur repose sur des droits, du code et des contrats invisibles \u00e0 l’\u0153il nu. Un tel audit sert pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 les v\u00e9rifier. Ainsi, l’acqu\u00e9reur sait vraiment ce qu’il ach\u00e8te.<\/p>\n\n\n\n

    Les failles restent cach\u00e9es tant que tout va bien. Cependant, elles explosent au pire moment, pendant la n\u00e9gociation. Une titularit\u00e9 incompl\u00e8te peut, par exemple, faire chuter une valorisation de 20 \u00e0 40 %. De plus, elle peut bloquer l’op\u00e9ration toute enti\u00e8re. Le co\u00fbt d’un audit reste, par ailleurs, sans commune mesure avec ce risque.<\/p>\n\n\n\n

    L’audit profite d’ailleurs aux deux parties. L’acqu\u00e9reur mesure le risque avant d’acheter. Le c\u00e9dant, lui, pr\u00e9pare la vente et d\u00e9fend son prix. Cette double lecture fait toute la valeur de l’exercice. Cet audit s’inscrit dans notre guide juridique complet de la cession de logiciel<\/strong><\/a>.<\/p>\n\n\n\n

    Enfin, l’audit pr\u00e9pare directement le contrat. En effet, ses conclusions nourrissent les d\u00e9clarations et garanties. Elles servent aussi \u00e0 calibrer le prix et le s\u00e9questre. Notre guide des clauses d’un contrat de cession de logiciel<\/strong><\/a> prolonge cette logique.<\/p>\n\n\n\n

    2. Le cadre juridique et les objectifs de l’audit<\/h2>\n\n\n\n

    La due diligence logiciel n’a pas de r\u00e9gime l\u00e9gal propre. Toutefois, elle s’appuie sur plusieurs corpus pr\u00e9cis. Les conna\u00eetre oriente chaque v\u00e9rification. Chaque axe s’appuie ainsi sur un fondement juridique pr\u00e9cis.<\/p>\n\n\n\n

    Le droit d’auteur du logiciel guide l’audit de la titularit\u00e9. L’article L.131-3 impose une cession \u00e9crite et d\u00e9limit\u00e9e. L’article L.113-9 attribue \u00e0 l’employeur les droits des salari\u00e9s, mais pas ceux d’un prestataire. Par cons\u00e9quent, l’audit traque chaque maillon manquant de la cha\u00eene. Une seule cession absente peut suffire \u00e0 fragiliser tout le transfert.<\/p>\n\n\n\n

    D’autres textes encadrent les autres axes. Le RGPD gouverne la base clients et les traitements. L’AI Act (R\u00e8glement UE 2024\/1689) s’applique d\u00e8s qu’un module d’IA est pr\u00e9sent. De plus, le droit des contrats r\u00e9git les garanties et les clauses de changement de contr\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n

    L’objectif de l’audit reste, en d\u00e9finitive, triple. D’abord, valider que le c\u00e9dant peut r\u00e9ellement c\u00e9der. Ensuite, chiffrer les risques et les int\u00e9grer au prix. Enfin, calibrer les garanties du contrat. Ainsi, l’audit devient un outil de n\u00e9gociation, et non une simple formalit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    3. Les 6 axes d’une due diligence logiciel<\/h2>\n\n\n\n

    Un audit juridique complet couvre six axes. Chacun r\u00e9v\u00e8le une cat\u00e9gorie de risque. Les traiter m\u00e9thodiquement \u00e9vite les angles morts.<\/p>\n\n\n\n

    3.1 La cha\u00eene des droits et la titularit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n

    C’est l’axe le plus critique. L’audit v\u00e9rifie que chaque contributeur a bien c\u00e9d\u00e9 ses droits. Or, un prestataire sans cession \u00e9crite reste titulaire. Ce point rejoint la propri\u00e9t\u00e9 du code source d’un prestataire<\/strong><\/a>, et les litiges avec un d\u00e9veloppeur freelance<\/strong><\/a> en sont la traduction contentieuse. Un audit document\u00e9 de cette cha\u00eene rassure aussit\u00f4t l’acqu\u00e9reur.<\/p>\n\n\n\n

    3.2 Le code source et la qualit\u00e9 technique<\/h3>\n\n\n\n

    L’audit examine ensuite la sant\u00e9 du code. Il \u00e9value l’architecture, la dette technique et la s\u00e9curit\u00e9. De plus, il v\u00e9rifie la pr\u00e9sence de tests et de documentation. Un code fragile r\u00e9duit, en effet, la capacit\u00e9 \u00e0 faire \u00e9voluer le logiciel. De plus, l’auditeur estime le co\u00fbt de reprise par une nouvelle \u00e9quipe. Une couverture de tests insuffisante alourdit, en effet, chaque \u00e9volution.<\/p>\n\n\n\n

    3.3 Les composants open source et les licences<\/h3>\n\n\n\n

    Presque tout logiciel int\u00e8gre des briques tierces. L’audit dresse donc un inventaire complet des d\u00e9pendances (SBOM). Il contr\u00f4le ensuite la compatibilit\u00e9 des licences. Un plan de rem\u00e9diation des licences accompagne alors le rapport. Ainsi, une licence copyleft forte peut contaminer tout le produit ; notre article sur la protection du code source<\/strong><\/a> l’explique.<\/p>\n\n\n\n

    3.4 Les contrats et le changement de contr\u00f4le<\/h3>\n\n\n\n

    Les contrats en cours conditionnent la valeur du logiciel. L’audit rep\u00e8re les licences clients, la maintenance et l’h\u00e9bergement. Surtout, il d\u00e9tecte les clauses de changement de contr\u00f4le. En effet, une telle clause peut permettre \u00e0 un client de rompre apr\u00e8s la cession. L’audit recense donc les p\u00e9nalit\u00e9s et les engagements de dur\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

    3.5 Les donn\u00e9es personnelles et le RGPD<\/h3>\n\n\n\n

    La base clients est un actif sensible. L’audit v\u00e9rifie donc le registre, les DPA et les transferts. Il contr\u00f4le aussi la lic\u00e9it\u00e9 du transfert des donn\u00e9es. Une violation pass\u00e9e non notifi\u00e9e constitue, de plus, un red flag majeur. Notre guide RGPD entreprise<\/strong><\/a> d\u00e9taille ces obligations.<\/p>\n\n\n\n

    3.6 L’intelligence artificielle et les donn\u00e9es d’entra\u00eenement<\/h3>\n\n\n\n

    Un logiciel int\u00e9grant de l’IA appelle un examen d\u00e9di\u00e9. L’audit v\u00e9rifie la classification au titre de l’AI Act<\/strong><\/a> et la transparence. Il analyse aussi la lic\u00e9it\u00e9 des donn\u00e9es d’entra\u00eenement. Le sort des mod\u00e8les entra\u00een\u00e9s et des jeux de donn\u00e9es doit, en outre, \u00eatre clarifi\u00e9. Notre guide pour c\u00e9der un logiciel int\u00e9grant de l’IA<\/strong><\/a> approfondit ce volet.<\/p>\n\n\n\n

    4. Tableau de synth\u00e8se des axes et risques<\/h2>\n\n\n\n

    Le tableau ci-dessous relie chaque axe \u00e0 son risque et \u00e0 sa criticit\u00e9. Il sert de grille de lecture rapide pour l’audit. Chaque ligne oriente une question \u00e0 poser au c\u00e9dant.<\/p>\n\n\n\n

    Axe d’audit<\/th>Ce que l’on v\u00e9rifie<\/th>Risque si d\u00e9faillant<\/th>Criticit\u00e9<\/th><\/tr><\/thead>
    Cha\u00eene des droits<\/td>Cessions salari\u00e9s et prestataires<\/td>Cession impossible ou partielle<\/td>\ud83d\udd34 Critique<\/td><\/tr>
    Code & qualit\u00e9 technique<\/td>Architecture, dette, s\u00e9curit\u00e9<\/td>\u00c9volutivit\u00e9 et valeur r\u00e9duites<\/td>\ud83d\udfe0 \u00c9lev\u00e9e<\/td><\/tr>
    Open source & licences<\/td>Inventaire (SBOM), compatibilit\u00e9<\/td>Contamination copyleft<\/td>\ud83d\udd34 Critique<\/td><\/tr>
    Contrats & changement de contr\u00f4le<\/td>Clients, maintenance, h\u00e9bergement<\/td>Perte de contrats apr\u00e8s cession<\/td>\ud83d\udfe0 \u00c9lev\u00e9e<\/td><\/tr>
    Donn\u00e9es & RGPD<\/td>Registre, DPA, transferts<\/td>Sanction et transfert bloqu\u00e9<\/td>\ud83d\udd34 Critique<\/td><\/tr>
    Intelligence artificielle<\/td>AI Act, donn\u00e9es d’entra\u00eenement<\/td>Non-conformit\u00e9 et litiges<\/td>\ud83d\udfe0 \u00c9lev\u00e9e<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

    5. La m\u00e9thode d’audit en 5 \u00e9tapes<\/h2>\n\n\n\n

    Un audit efficace suit une m\u00e9thode claire. Cinq \u00e9tapes structurent le travail. Les respecter garantit un audit exploitable.<\/p>\n\n\n\n

    5.1 Cadrer le p\u00e9rim\u00e8tre et les enjeux<\/h3>\n\n\n\n

    D’abord, il faut d\u00e9finir le p\u00e9rim\u00e8tre de l’audit. On identifie le logiciel, les modules et les priorit\u00e9s. Ainsi, l’effort se concentre sur les risques majeurs. Un p\u00e9rim\u00e8tre clair \u00e9vite, de plus, de disperser le budget d’audit.<\/p>\n\n\n\n

    5.2 Constituer et ouvrir la data room<\/h3>\n\n\n\n

    Ensuite, on rassemble les documents dans une data room. Contrats, cessions, licences et registres y figurent. En effet, un dossier complet acc\u00e9l\u00e8re fortement l’analyse. Une data room lacunaire ralentit, au contraire, toute la transaction.<\/p>\n\n\n\n

    5.3 Analyser et d\u00e9tecter les red flags<\/h3>\n\n\n\n

    L’analyse recherche ensuite les alertes majeures. Cessions manquantes, licences incompatibles, clauses \u00e0 risque. De plus, chaque anomalie est qualifi\u00e9e et document\u00e9e. Cette documentation servira ensuite de base aux garanties.<\/p>\n\n\n\n

    5.4 Hi\u00e9rarchiser les risques<\/h3>\n\n\n\n

    Tous les risques n’ont pas le m\u00eame poids. On distingue donc les points bloquants des points mineurs. Par cons\u00e9quent, la n\u00e9gociation se concentre sur l’essentiel.<\/p>\n\n\n\n

    5.5 R\u00e9diger le rapport et le plan de rem\u00e9diation<\/h3>\n\n\n\n

    Enfin, le rapport synth\u00e9tise les conclusions. Il propose un plan de rem\u00e9diation dat\u00e9. Ce livrable devient la feuille de route de la mise en conformit\u00e9. Ainsi, chaque faille re\u00e7oit une solution, avant ou apr\u00e8s le closing<\/strong><\/a>.<\/p>\n\n\n\n

    6. Pourquoi faire appel \u00e0 Atias Avocats<\/h2>\n\n\n\n

    Un audit logiciel exige des comp\u00e9tences convergentes. Il faut ma\u00eetriser la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les contrats IT, le RGPD et l’AI Act. Atias Avocats r\u00e9unit ces expertises. En effet, un audit du code sans analyse juridique reste incomplet. De m\u00eame, une cha\u00eene des droits mal audit\u00e9e fragilise toute la cession. Cette approche int\u00e9gr\u00e9e s\u00e9curise donc acqu\u00e9reur et c\u00e9dant. Pour aller plus loin, consultez nos services en contrats informatiques<\/strong><\/a>.<\/p>\n\n\n\n

    Conclusion<\/h2>\n\n\n\n

    Une due diligence logiciel n’est pas une contrainte, mais un levier. Elle r\u00e9v\u00e8le les failles avant qu’elles ne co\u00fbtent cher. La cha\u00eene des droits, l’open source et les contrats en forment le c\u0153ur. Or, un audit rigoureux prot\u00e8ge le prix et s\u00e9curise les garanties. C’est pourquoi il doit pr\u00e9c\u00e9der toute n\u00e9gociation s\u00e9rieuse. Les entreprises qui auditent en amont gardent toujours la main. Auditer avant de signer reste, ainsi, le meilleur investissement, en amont des garanties d’une cession de logiciel<\/strong><\/a>.<\/p>\n\n\n\n

    FAQ \u2014 Questions fr\u00e9quentes<\/h2>\n\n\n\n

    Qu’est-ce qu’une due diligence logiciel ?<\/h3>\n\n\n\n

    C’est l’audit pr\u00e9alable \u00e0 une cession ou \u00e0 une acquisition de logiciel. Il v\u00e9rifie que le c\u00e9dant d\u00e9tient bien tous les droits, que le code est sain, que les licences open source sont compatibles et que les contrats, le RGPD et l’IA sont conformes. La due diligence logiciel s\u00e9curise ainsi le prix, les garanties et la faisabilit\u00e9 m\u00eame de l’op\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n

    Qui r\u00e9alise l’audit : l’acqu\u00e9reur ou le c\u00e9dant ?<\/h3>\n\n\n\n

    Les deux peuvent le mener. L’acqu\u00e9reur conduit une due diligence classique pour \u00e9valuer le risque avant d’acheter. Le c\u00e9dant peut, de son c\u00f4t\u00e9, r\u00e9aliser une vendor due diligence pour pr\u00e9parer la vente, corriger les failles en amont et d\u00e9fendre sa valorisation. Anticiper l’audit c\u00f4t\u00e9 vendeur acc\u00e9l\u00e8re souvent la transaction.<\/p>\n\n\n\n

    Combien de temps dure une due diligence logiciel ?<\/h3>\n\n\n\n

    Cela d\u00e9pend de la taille du logiciel et de la qualit\u00e9 de la data room. Un audit cibl\u00e9 peut prendre une \u00e0 deux semaines. Une due diligence compl\u00e8te, incluant code, licences, contrats, RGPD et IA, dure g\u00e9n\u00e9ralement de trois \u00e0 six semaines. Une data room bien pr\u00e9par\u00e9e r\u00e9duit fortement ce d\u00e9lai.<\/p>\n\n\n\n

    Quels sont les principaux red flags d’un audit logiciel ?<\/h3>\n\n\n\n

    Les alertes majeures sont : une cha\u00eene des droits incompl\u00e8te, notamment des prestataires sans cession \u00e9crite, des composants open source sous licence copyleft incompatible, des contrats cl\u00e9s avec clause de changement de contr\u00f4le, une non-conformit\u00e9 RGPD et un usage d’IA non document\u00e9. Chacun de ces points peut r\u00e9duire le prix ou bloquer la cession.<\/p>\n\n\n\n

    La due diligence engage-t-elle la responsabilit\u00e9 du c\u00e9dant ?<\/h3>\n\n\n\n

    Oui, indirectement. Les informations fournies pendant l’audit nourrissent les d\u00e9clarations et garanties du contrat. Une information fausse ou dissimul\u00e9e peut donc engager la responsabilit\u00e9 du c\u00e9dant apr\u00e8s la vente. C’est pourquoi la data room doit \u00eatre sinc\u00e8re et document\u00e9e, et les garanties calibr\u00e9es avec pr\u00e9cision.<\/p>\n\n\n\n


    Contact :     david@atiasavocats.com<\/a> | LinkedIn: David Joseph Atias<\/em><\/a> | https:\/\/www.atiasavocats.com<\/a> | 42 rue de la Clef, 75005 Paris<\/p>\n\n\n\n

    Atias Avocats \u2014 Due diligence & cession de logiciel, propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, contrats IT, RGPD<\/em><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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